Mentions Légales


Informations éditeur

PNEUS 67
101 A Route de Marienthal
67500

SARL unipersonnelle au capital de 1 000
SIRET : 75140911100026
N inscription au registre du commerce : Strasbourg B 751 409 111
N individuel identification TVA intracommunautaire : FR16751409111

Téléphone : 03 88 93 57 75
Email : contact(@)pneus67.fr

Directeur de la publication :

Informations développeur

Société Civile AB INVEST au Capital de 841.300€
RCS : Dijon D 527 974 794
APE: 6430Z

Société Civile TB INVEST au Capital de 813.940€
RCS : Dijon D 527 972 947
APE: 6430Z

Informations Hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Données Personnelles
Déclaration CNIL n° 1256689
Les informations nominatives volontairement communiquées par les internautes et obtenues à partir de ce site resteront confidentielles et ne seront pas cédées ou rendues accessibles à des tiers. Conformément à l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse : contact@pneus67.fr.

Conformément à l'article L. 223-2 du Code de la consommation, le client est informé qu'il peut refuser d'être contacté par téléphone en s'inscrivant sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique sur le site https://conso.bloctel.fr/

Droit applicable en cas de litige

Toutes les clauses figurant dans les conditions générales de ventes, ainsi que les opérations d’achat et de vente qui y sont visées sont soumises à la loi française. Tous les litiges auxquels les commandes passées sur le Site pourraient donner lieu seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.